Outil de simulation du calcul de la DOETH^*

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	Déclaration au 1 janvier 2010	Départs prévus courant 2010	Arrivées prévues courant 2010	Résultat au 1 janvier 2011	Références correspondants au document officiel de la DOETH
Effectif d'assujettissement de l'entreprise					(A)
Nombre de bénéficiaire(s) que votre établissement devrait employer					(B)
Nombre d'unités bénéficiaires liées au taux d'emploi					(C)
Contrats conclus en 2010 avec des EA, ESAT, CDTD					(D)
Accueil de stagiaires handicapés en 2010					(E)
Plafond de l'accueil de stagiaires handicapés (max 2% de A)					(E1)
Nombre de bénéficiaire(s) manquant					(F)
Bénéficiaire âgés de moins de 26 ans ou de plus de 50 ans au 31 décembre					(G1)
Bénéficiaire dont la lourdeur du handicap est reconnue par le DDTEFP					(G2)
Bénéficiaire(s) recrutés en 2010 qui ont été chômeurs de longue durée					(G3)
Bénéficiaire(s) recrutés à la sortie d'une EA, ESAT, CDTD					(G4)
Unités bénéficiaires acquises en 2010 liées aux achats avec le secteur adapté					(G5)
Plafond des unités bénéficiaires acquises suite aux achats avec le secteur adapté (max 3% de A)					(G6)
Somme des minorations au titre des efforts consentis par l'employeur					(G7)
Nombre de bénéficiaire(s) manquant minoré au titre des efforts de l’employeur					(G)
Nombre total de salarié(s) exercent des emplois ECAP					(H1)
Pourcentage d'ECAP de l'entreprise					(H)
Effectif total de l'entreprise					(I1)
Coefficient de calcul de le contribution					(I)
Montant de la contribution avant dépense déductibles					(J,K,L,M)
			Dépenses prévues courant 2010
Dépenses déductibles en 2010					(N)
Plafond de la dépense déductibles (10% de contribution)					(N1)
Montant de la contribution annuelle					(P)

* Les données fournies par cette simulation sont fournies à titre d'indication et n'ont pas de caractère juridique.